Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou un tantinet moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou un tantinet moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Un cursus de des heures fut enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent encore sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?

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Sommaire de l’article

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede jamais 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit un scooter ou une moto.

La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), afin de sensibiliser a Notre specificite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour mettre le temps techniques a sept heures et etendre nos publics concernes.

Les details de une telle formation sont consultables i  propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

Notre formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou 1 scooter a 3 roues encore de 50 cm3.

Elle reste dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permet d’obtenir une attestation de suivi de formation.

En detail

Pour quels vehicules ?

  • soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
  • soit un tricycle a moteur En plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans patienter que votre permis B ait deux ans d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi patienter 2 annees apres l’obtention d’un permis B pour i?tre capable de conduire un tricycle L5E.

Si vous n’avez pas le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture est dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser 1 voiture equipe d’une boite de vitesses fut supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de presenter son enseignement sur votre scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a chacun de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee sur ce voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i  ci?te 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez bien en tete que vous ne savez jamais manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Quel que soit le automobile utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable pour l’ensemble des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.

Cette formation complementaire reste acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin en passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour l’ensemble de ceux qui n’en paraissent jamais dispenses.

C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une pratique de la conduite lors des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, vous devez produire un releve d’informations de votre assureur, quelle que soit la duree de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation reste donc indispensable pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte de la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier d’la pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a votre assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit la duree de l’assurance : elle va etre d’un an, de quelques mois ou aussi juste de 24 heures. Il va falloir en revanche que votre nom apparaisse sur ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant les deux-roues 125) ou du permis A (concernant nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu concernant examen (et non pas par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence en categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.

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En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, un releve d’informations fourni par ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition est passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez pas le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir bien 21 ans revolus.

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